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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL
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TOP DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DESIGN
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS.

Numéro de dépôt :
1183328
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOP DESIGN de COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL

Présentation de la marque TOP DESIGN

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOP DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOP DESIGN est expirée depuis le 28 septembre 1991.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C , BAYEL , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , BELROY , CRISTAL DE SEVRES , TOP


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.